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Décharge de responsabilité

Les informations diffusées sur le portail internet ne sauraient par ailleurs être considérées comme une proposition de vente ou d'achat. L'ensemble des produits, procédés et programmes présentés dans le cadre du portail internet de la société Bonnabaud SAS peuvent ne pas être proposés dans chaque pays. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Bonnabaud SAS n'est tenu qu'à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Alors même que Bonnabaud SAS a effectué toutes les démarches pour s'assurer de la fiabilité et de l'exhaustivité des informations contenues sur son portail internet, Bonnabaud SAS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertexte peut conduire la consultation de l'utilisateur vers d'autres sites internet pour avoir accès à l'information recherchée, Bonnabaud SAS n'ayant aucun contrôle sur lesdits sites. L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le portail internet, un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de techniques de traçage. Les utilisateurs du portail internet de la société Bonnabaud SAS sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

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